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Marques déposées par TERRE DE MARINS DISTRIBUTIONTODO
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CARNET DE BORD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARNET DE BORD
TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3926191
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CARNET DE BORD de TERRE DE MARINS DISTRIBUTION

Présentation de la marque CARNET DE BORD

Déposée le 11 juin 2012 par TERRE DE MARINS DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARNET DE BORD »

Le déposant est TERRE DE MARINS DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) Zone Industrielle LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 351 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, M. Michel PEAULT domicilié(e) Zone Industrielle LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERRE DE MARINS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : GENS DE MER , LE NAVIGATEUR


TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, Société en commandite simple - Zone Industrielle LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France - SIREN 501351431


TERRE DE MARINS DISTRIBUTION, M. Michel PEAULT - Zone Industrielle LA BERGERIE - 49280 - LA SEGUINIERE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 20 mars 2013 - Rejet total n°597094 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.